La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen pour avis, ouvert à la presse, de… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 16 Déc. 2013 au 22 Déc. 2013, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion constitutive de la Mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions (Communiqué)
La mission d’information sur les conditions d’exercice par les caisses d’allocations familiales de leurs missions, créée par la commission des affaires… Lire la suite
Examen du rapport de la mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie puis conférence de presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’examen du rapport de… Lire la suite
Examen ouvert à la presse du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (lecture définitive), Paris
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen ouvert à la presse, en vue de… Lire la suite
Journée du Forum des Living Labs en Santé et Autonomie (Paris)
Journée organisée par le Groupe d’étude Parlementaire Numérique et Santé et le FORUM des Living Labs en Santé et Autonomie… Lire la suite
Examen par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale des amendements à la proposition de loi Le Roux
Examen par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale des amendements à la proposition de loi modifiée par le… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi Le Roux relative aux réseaux de soins mutualistes
Discussion en séance publique lors des 2e et 3e séances du jeudi 19 décembre 2013 (à partir de 15 heures) de… Lire la suite